Mentions légales et informations générales
Informations légales obligatoires relatives à l'édition et à l'hébergement de ce site internet
Identification de l'éditeur
Propriétaire du site
Desailly Mathieu
Auto entrepreneur
SIRET : 83442195000017
8 rue Doncre
Créateur du site
Desailly Mathieu
Conception et développement
Hébergement
Hébergeur du site
WordPress
Automattic Inc.
60 29th Street #343
San Francisco, CA 94110
United States of America
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- Gratuité de la diffusion
- Respect de l'intégrité des documents reproduits
- Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Ce document provient du site Internet : mon-cercle-b2b.fr – Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »
Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l'année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l'adresse [email protected], en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
De plus, l'utilisateur du site s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur.
Les utilisateurs du site sont tenus de respecter la législation en vigueur, les droits de propriété intellectuelle et les droits à l'image, tant en ce qui concerne les contenus qu'ils diffusent que les contenus qu'ils consultent sur le site.
Données personnelles et cookies
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à : [email protected]
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Pour plus d'informations concernant le traitement de vos données personnelles, nous vous invitons à consulter notre politique de confidentialité.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Les présentes conditions du site peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, selon les modifications apportées au service, l'évolution de la législation ou pour tout autre motif jugé nécessaire.
Nous contacter
Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou pour signaler un problème technique, vous pouvez nous contacter :
Email : [email protected]
Via le formulaire : Page de contact
Ce site est actuellement en phase de test. Les transactions ne sont pas traitées.
